Les mentions légales AtooPV concernent le site atoopv.com, édité par ALC SAS (SIREN 833 781 248). En effet, depuis 2017, AtooPV est spécialiste de la rédaction de procès-verbaux de CSE, CSSCT et IRP. Ainsi, ces mentions légales AtooPV sont publiées conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). Par ailleurs, elles vous informent sur l’hébergement, la propriété intellectuelle et la protection de vos données personnelles.
De plus, vous trouverez ci-dessous toutes les informations légales obligatoires relatives au site atoopv.com. En outre, si vous avez des questions, vous pouvez nous contacter directement à l’adresse contact@atoopv.com. Cependant, pour toute réclamation relative à vos données personnelles, vous pouvez également contacter la CNIL sur le site www.cnil.fr.
Informations générales sur les mentions légales AtooPV
Premièrement, les mentions légales AtooPV sont publiées en conformité avec la loi LCEN. En effet, cette loi impose à tout éditeur de site web de publier des informations d’identification précises. Ainsi, vous trouverez ci-dessous l’ensemble des informations légales requises. De plus, ces informations sont mises à jour régulièrement pour rester conformes à la législation en vigueur. Par ailleurs, elles constituent un engagement de transparence d’AtooPV envers ses utilisateurs. Enfin, elles vous permettent de connaître vos droits en tant qu’utilisateur du site.
En outre, AtooPV est une société spécialisée dans la rédaction de procès-verbaux de CSE. Cependant, son activité ne se limite pas à cette prestation. En effet, elle propose également des formations aux élus de CSE et des outils de simulation. Ainsi, les mentions légales reflètent l’ensemble des activités d’ALC SAS. Néanmoins, toute question spécifique peut être adressée directement à notre service client. Toutefois, les questions relatives à vos données personnelles doivent être adressées à notre délégué à la protection des données. Par conséquent, vous trouverez ses coordonnées dans notre politique de confidentialité.
De même, le site atoopv.com utilise des technologies conformes aux standards du web. Premièrement, il est hébergé sur des serveurs sécurisés situés en France. Ensuite, toutes les données transmises sont chiffrées via le protocole HTTPS. De plus, les cookies sont utilisés uniquement dans la mesure nécessaire au fonctionnement du site. Ainsi, nous respectons votre vie privée à chaque étape de votre navigation. Par ailleurs, notre politique de cookies est disponible sur le site. En revanche, si vous refusez les cookies, certaines fonctionnalités pourraient ne pas être disponibles.
1. Éditeur du site
Le site AtooPV (https://atoopv.com) est édité par :
ALC SAS (ALC Alami Loine Conseils)
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
SIREN : 833 781 248 — RCS Lyon
N° TVA intracommunautaire : FR03833781248
Siège social : 47 grande rue de Saint-Clair, 69300 Caluire-et-Cuire
Email : contact@atoopv.com
Président : Alami Loine
2. Directeur de la publication
Alami Loine, en qualité de Président d’ALC SAS.
3. Hébergeur
O2Switch
SAS au capital de 100 000 € — SIREN : 510 909 807
Siège social : 222 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site : www.o2switch.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site AtooPV (textes, images, graphismes, logos, icônes, logiciels) est la propriété exclusive d’ALC SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sans autorisation préalable écrite d’ALC SAS est interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
5. Liens hypertextes
Le site AtooPV peut contenir des liens vers des sites tiers. ALC SAS ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites externes.
6. Protection des données personnelles
Le site AtooPV collecte des données personnelles. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître vos droits et les modalités de traitement. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer vos droits en écrivant à contact@atoopv.com. Réclamation : www.cnil.fr.